Chef d’Etat ou justiciable?

Le Seigneur est merveilleux mes amis, il l’est tellement. Voici une dizaine de jours que je regarde deux articles et que ces derniers me regardent. Le syndrome de la feuille blanche, on connaît tous, mais nous autres petits nouveaux (Mondoblogueurs) n’avons aucune excuse. Et ma porte de sortie, un gentil tonton me l’a offerte. Il faut dire qu’il y a longtemps que je voulais cracher mon venin alors… merci papa tonton pour l’immunité présidentielle…

Tout est parti d’un tweet…

Et sinon , un président en exercice à la CPI (Cour pénale internationale) pour crimes contre l’humanité. On m’explique ?! #Kenyatta — Liebe Bat (@liebeBAT) 8 octobre 2014

Le droit est le domaine du contradictoire, et c’est parce que nous avons des écoles doctrinales « dominantes* », des controverses, des principes, des exceptions, des exceptions aux exceptions, des revirements, qu’il est passionnant, que dis-je enivrant, excitant, déroutant. Et s’il y a une chose qui le caractérise, c’est que rien n’est figé. Si le droit est sensé régir la vie en société, comment ne pas suivre les évolutions (les régressions)  de cette dernière ? Le principe de l’immunité présidentielle a eu le don de faire couler beaucoup d’encre et de salive (nous risquons d’ailleurs de nous noyer sous la vague de salive qui se profile à l’horizon). Pour les uns et les autres, je me permets de « coller » ici la définition la plus simple que j’ai pu trouver (vive Wikipédia):

L’immunité des chefs d’État est un principe du droit international public qui veut qu’un chef d’État en exercice ne puisse être forcé de comparaître devant aucune instance étrangère ni être sanctionné, civilement ou pénalement par une telle instance

… qui veut qu’un chef d’Etat en exercice ne puisse être forcé… (le principe)

  Je comprends que par respect pour la fonction qu’il incarne, le chef de l’Etat ne puisse être attrait devant les juridictions comme n’importe quel autre individu (parce qu’il est le premier de ces individus).

Un de mes enseignants (juge constitutionnel à présent) a eu toutes les peines du monde à faire passer ce message : le chef de l’Etat est une institution.

Ceci lui vaut une immunité au plan interne, aussi bien qu’au plan international, il est l’égal de ses pairs et est le premier représentant d’un Etat souverain (bon si je devais analyser cette affaire de souveraineté…).  Le président de la République n’est pas responsable des actes accomplis en cette qualité. Ceci justifie son « irresponsabilité civile et pénale ».     

Les exceptions…

@YannMoebius @liebeBAT et les crimes contre l’Humanité ne sont pas des « crimes ordinaires », toute immunité mise de côté, présidentielle ou pas — Cyrille K. Nuga (@c_nuga) 8 octobre 2014

Au pays du président normal par exemple, deux exceptions sont prévues: les crimes contre l’humanité et la procédure de destitution.

Les crimes contre l’humanité pour caricaturer sont les pires atrocités que l’on peut commettre à l’endroit de ses semblables. Ce sont des super crimes en somme et à crime spécial, traitement spécial.

Comment est-ce qu’une personne qui se rend coupable de telles atrocités peut s’abriter derrière une pseudo légitimité qu’une population lui aurait accordée pour éviter de répondre aux faits à lui reprochés? Les juridictions internationales, on les affublera des noms d’oiseaux qu’on voudra, ne se sont jamais attaquées à des enfants de cœur. C’est aussi vrai que tous les mauvais garçons ne sont pas inquiétés, et que certains ne le seront assurément jamais. Pour des crimes contre l’humanité, en exercice ou pas, vous devez rendre compte et si possible sur le champ.

Si vous n’avez rien à vous reprocher, laissez-vous faire…

Ériger l’exercice du pouvoir en « parapluie » c’est courir le risque de voir certains chefs d’Etat se maintenir indéfiniment au pouvoir. C’est faire courir des risques d’un type nouveau pour les balbutiantes démocraties de ce monde.

« Tant que je serais assis ici, je ne serais pas debout derrière la vitre. Et si je meurs au pouvoir, personne ne me jugera »

Suivez mon regard pour connaître les régions du monde où l’on peut se « maintenir » au pouvoir envers et contre tout et tous. Si être au pouvoir ne vous protège plus, je crois que votre vision de la vie, de votre fonction et des choses devrait changer. Le marteau de la CPI se chargera de vous rappeler à l’ordre.

Le Tonton nord-soudanais a compris, le frérot nord-coréen aussi, que dire de tonton Kenyatta? Alors, justiciable ou chef d’Etat?

Je l’ai pensé hier, je le dis aujourd’hui et  le redirai à coup sûr demain (je serais un imbécile doublé d’hypocrite si je disais le contraire), l’immunité présidentielle trépasse lorsque le crime contre l’humanité passe.

J’ai craché mon venin, maintenant crucifiez-moi.

 Eyi saba!!